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Les délibérations du conseil municipal de Crenans
Conseil du 8 avril 2022 :
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Eaux pluviales demande subvention
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Financement des eaux pluviales
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Publicité des actes
Conseil du 27 juillet 2022 :
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CLECT délibération
CLECT rapport
Conseil du 12 octobre 2022 :
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Correspondant incendie et secours
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Contrat de location salle des fêtes
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Coupes de bois 2023
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Nomenclature M57 au 1 1 2023
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Révision credits eau 2022
Conseil du 20 février 2023 :
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délibération tarif salle des fêtes
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délibération délégués sictom
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délibération conténeur semi enterré
Conseil du 3 avril 2023 :
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délibération taux des impots communaux 2023
Conseil du 27 novembre 2023 :
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délibération demande de subvention travaux de voirie
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Contrat de location salle des fêtes
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personnel communal - modification contrat de travail
Conseil du 10 avril 2024 :
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délibération imposition 2024
Conseil du 26 juin 2024 :
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délibération qualité eau potable 2023
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délibération coupe de bois 2024
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délibération DITIC Sidec 2024
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délibération DITIC Sidec Crenans 2024
Conseil du 27 novembre 2024 :
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délibération BP commune DM 1
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délibération BP commune DM 2
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délibération BP commune DM 3
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délibération coupe de bois
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délibération vente Reyes
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délibération vente Reyes cadastre
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délibération achat Rigolet
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délibération affouage 2025
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délibération adhésion prévoyance
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délibération Assurances Statutaires
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délibération provisions compromises
Conseil du 26 février 2025 :
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Arrêté DECI
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Convention 30 millions d'amis
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délibération Convention 30 millions d'amis
Conseil de Mai 2025 :
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Convention FFME
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Perte de créance A LA GUYAN
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Achat parcelles JP REFFAY